Législation pour conduire un quad

Les quads apparus dans les années 80 sont des véhicules tout terrain à
quatre roues équipés de moteur allant de 50 à 500 cm3. Le quad est venu
remplacer l'ATC (véhicule à 3 roues) dont la production a été stoppée
par les constructeurs compte tenu de sa dangerosité. Le quad est un
hybride entre la moto et la voiture, c'est pour cela que nous pensons
qu'il a sa place ici. Seuls les modèles homologués peuvent être
utilisés sur les routes ouvertes à la circulation.


1/ Réglementation à respecter pour avoir le droit de piloter un quad sur les routes de France
Avant toute chose il est nécessaire que le quad soit homologué ensuite
de porter un casque lui aussi homologué et d'être bien sur correctement
assuré.
a/ Si le quad fait moins de 50 cm3 (ou sa puissance ne dépasse
pas 4 Kilowatts pour tous les autres types de moteur), que sa vitesse
est limitée par construction à 45 km/h, que son poids à vide est
inférieur à 350 kg et sa charge utile à 200 kg il est considéré comme
appartenant à la catégorie des quadricycles légers à moteur qui nécessite pour être conduit d'avoir plus de 16 ans et de posséder le BSR (1)

b/ Si le quad fait plus de 50 cm3 il est assimilé à la catégorie des quadricycles lourds à moteur
(la puissance ne doit cependant pas excéder 15 KW et le poids à vide
550 kg) pour le piloter il faut avoir plus de 16 ans et être titulaire
du permis B1 (1) ou d'une équivalence Permis A, A1 ou B.
Le permis A1 ayant remplacé le 1 Mars 1999 le permis AL Il y a équivalence
du permis A1 et AL délivré entre le 1er janvier 1985 et le 1er mars
1999 (Arrêté du 12 février 1999). A noter qu'il n'est pas nécessaire de
posséder le permis voiture ou permis B depuis plus de 2 ans pour
bénéficier de cette équivalence comme c'est le cas pour piloter une
moto ou un scooter de moins de 125 cm3.

(1) La création de la catégorie "tricycles et quadricycles à moteur" remonte à 1980 avec celle du permis A4, qui deviendra permis AT et enfin permis B1.

Les principales règles du code de la route
régissant le quadricycle lourd à moteur et son usage sur la voie
publique sont énoncées dans les articles qui suivent

- L'Article R311-1 du code de la route définit ainsi le quadricycle lourd à moteur
-L'Article R221-4 du code de la route précise la catégorie de permis
qu'il convient de posséder pour conduire un quadricycle lourd à moteur
-L'Article R221-5 du code de la route précise les conditions pour
l'obtention du permis permettant de piloter quadricycle lourd à moteur
- L'Article R221-7 précise les autres catégories de permis autorisant la conduite d'un quadricycle lourd à moteur
-L'Article R317-8 du code de la route édicte l'obligation pour les
quadricycles à moteur de porter au moins une plaque d'immatriculation

(1) depuis le 01 janvier 2004, le BSR est obligatoire, en l'absence de permis de conduire, pour la conduite
d'un quadricycle léger à moteur pour tous ceux qui ont atteint l'âge de 16 ans après le 31 décembre 2003.

2/ Pour savoir si un modèle de quad que vous envisagez d'acquérir est
homologué, vous pouvez vous rendre sur quad-infos. Vous y trouverez
pour chaque essai dans la fiche technique les informations concernant
son homologation et le nombre de places pour lequel il est homologué.
Dans ce guide l'on trouve recencés quasiment la totalité des quads du
marché. [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Bien s'assurer avant de pratiquer un tel sport que le propriétaire du
quad est bien assuré. La pratique du quad apporte la grande jouissance
des sports de glisse. Dans la majorité des cas, ce sport par ses
parcours privilégie plus la technique que la vitesse. On peut pratiquer
le quad en famille puisque il existe des parcours d'initiation pour les
enfants dés l'age de 5 ans.

-Les conditions de transport d'un passager sur un quad:
C'est l'article R431-5 du code de la route qui précise bien les conditions de transport de passager sur un quad.
"Sur les motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur,
cyclomoteurs et cycles, le transport de passagers n'est autorisé que
sur un siège fixé au véhicule, différent de celui du conducteur.
Pour l'application du présent article, la selle double ou la banquette est assimilée à deux sièges.
Le fait pour tout conducteur de transporter des personnes sans
respecter les dispositions du présent article est puni de l'amende
prévue pour les contraventions de la deuxième classe".